|
EmployerAttestation |
Sur la base du numéro d'inscription à l'ONSS(APL) ou du numéro d'entreprise unique, il est possible de demander les données signalétiques de l'employeur ainsi que le secteur professionnel dans lequel il est actif.
|
|
|
EmployerList |
Recherche alphabétique dans le répertoire des employeurs. Cette consultation permet de retrouver le numéro d'immatriculation à l'ONSS(APL) d'un employeur ou son numéro d'entreprise unique à partir du nom ou de l'adresse de l'employeur.
|
|
|
FamilyComposition |
Ce service permet de consulter la composition de ménage d'une personne dans le registre national.
Manuel d'utilisation du service web FamilyComposition (version 1.1. du 11/05/2007)
FamilyComposition XSD (version du 13/07/2007)
|
|
|
HealthCareInsurance |
Le service HealthCareInsurance permet de consulter, en ligne, le droit à l’intervention majorée de l’assuré social directement auprès des mutuelles.
Pour obtenir plus d’information sur ce service, merci de prendre contact avec notre service Gestion des programmes, des projets et clients: External@ksz-bcss.fgov.be
|
|
|
HealthInsurance |
Service permettant de consulter le fichier d'assurabilité
|
|
|
Hermes |
Le projet Hermes a pour but de permettre d’échanger les données nécessaires à la prise de décision en matière d’établissement des droits à la pension, en exécution des réglementations qui sont applicables
Le manuel d'utilisateur est uniquement disponible en néerlandais.
|
|
|
HermesAmountPeriod |
Montant de la pension par période
|
|
|
HermesBestYear |
Années "retraite indépendant" plus avantageuses que les années "conjoint divorcé salarié"
|
|
|
HermesCareer |
Carrière
|
|
|
HermesFamilyAmount |
Montants de pension de retraite des deux conjoints au taux isolé et au taux ménage
|
|
|
HermesFamilyRights |
Montants et nature de l'avantage pour les conjoints
|
|
|
HermesFileExists |
Contrôle de l'existence d'un dossier de pension
|
|
|
HermesFileVerification |
Vérification de l'existence d'une carrière pour le conjoint
|
|
|
HermesFraction |
Fraction de carrière pour l'examen du minimum garanti
|
|
|
HermesHasRetirement |
Contrôle de l'existence d'une pension de retraite
|
|
|
HermesPublicRights |
Informations sur le droit
|
|
|
HermesSalariedRights |
Informations sur le droit
|
|
|
IdentifyPerson |
Ce service permet d'identifier une personne ainsi que d'obtenir des informations à propos de cette personne
|
|
|
IncreasedAllowance |
Ce service génère un fichier batch XML avec le résultat d'un contrôle du droit à l'intervention majorée pour toutes les personnes qui dans le répertoire des référence de la BCSS sont connues de l'assurance soins flamande à une certaine date de référence, normalement le 1er janvier de l'année de la demande
|
|
|
ManageInscription |
Description
Ce service permet d'inscrire une personne dans le répertoire des personnes de la BCSS pour un certain code qualité, pour une période spécifique et pour un secteur.
|
|
|
ManagePerson |
Ce service permet de créer et de modifier des personnes dans le registre BCSS
|
|
|
Mutations sender |
Ce service permet d'obtenir des mutations du Registre national et des registres BCSS
|
|
|
PensionRegisterConsult |
Description générale de l'échange de données et explications concernant le fichier des codes de consultation.
|
|
|
PersonHistory |
Le service "PersonHistory" permet d'obtenir l'historique des données à caractère personnel figurant dans le Registre national et les registres BCSS. Actuellement ce service permet d'obtenir l'historique des aspects suivants:
le nom,
la naissance,
le sexe,
l'état civil,
la nationalité,
le décès,
l'adresse,
la composition du ménage.
Chaque recherche donne la situation actuelle et toutes les données historiques disponibles dans les deux registres précités.
|
|
|
ReferenceManager |
Ce service permet des consultations dans le répertoire des personnes de la BCSS pour des secteurs autres que le propre secteur et pour un NISS déterminé.
|
|
