Variable: Groupe de calcul

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Nom

Groupe de calcul

Abréviation

groupe de calcul

Thème

Allocations familiales

Definition/description

Le groupe de calcul est le type de droit ouvert par l’enfant.

Source

DWH_VUTG_KB_Bet_Berekende_Rechten

Institution

Vlaams Agentschap Uitbetaling Groeipakket

Période de validité

01/01/2019 - ∞

Niveau

Nominal

Remarques/particularités

/

Compatibilité

/

Code Signification Période de validité Remarques
BASE Le paiement a trait au montant de base 01/01/2019 - ∞
BILATÉRAL Ce code indique qu’il existe une convention avec d’autres pays. 01/01/2019 - ∞
ÂGE Le paiement a trait à l’allocation d'âge. 01/01/2019 - ∞
PAS REMPLI Le groupe de calcul n’est pas connu. 01/01/2019 - ∞
ORPHELIN DE GUERRE Le paiement a trait à l’allocation pour orphelins de guerre. 01/01/2019 - ∞ Cette mesure est issue de l’ancien régime d’allocations familiales et est en cours d’extinction.
BONUS SCOLAIRE Le paiement a trait au bonus scolaire. 01/01/2019 - ∞
SOCIAL Le paiement a trait au supplément social. 01/01/2019 - ∞
MONTANT DE DÉPART Le paiement a trait au montant de départ. 01/01/2019 - ∞
DIFFÉRENCE Ce code est utilisé lorsqu’un montant supplémentaire doit être payé suite à une indexation. 01/01/2019 - ∞
ZORG_PLEEG Le paiement a trait à l’allocation de placement familial. 01/01/2019 - ∞
ZORG_SPECIALE_NODEN Le paiement a trait à l’allocation de soins pour les enfants ayant des besoins de soins spécifiques. 01/01/2019 - ∞
ZORG_WEES Le paiement a trait à l’allocation d’orphelin. 01/01/2019 - ∞